CLOS DE TERREFORT
Présentation de la marque CLOS DE TERREFORT
Déposée le 28 juin 1988 par la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DESMERIE - REGLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS DE TERREFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLOS DE TERREFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674658.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DE TERREFORT est expirée depuis le 28 juin 2008.
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DESMERIE - REGLAT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 juin 1998 n°2119001 - Publication au BOPI 1998-06-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51
Inscription le 26 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°257035 - Publication au BOPI 1998-06-26
Inscription le 26 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°257033 - Publication au BOPI 1998-06-26